Dc4

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Le formulaire DC4 peut être remplacé par le document unique de marché européen (DUME). Les formulaires ont été mis à jour le 1er avril 2019 (Voir Formulaires . DC4. NOTICE. Le formulaire DC4 peut être utilisé dans le cadre de toute procédure passée en application du code de la commande publique. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement : DC2 · Notice explicative. Déclaration de sous-traitance : DC4 · Notice explicative . lors du dépôt d'une offre, le soumissionnaire pourra continuer à utiliser un DC4 pour présenter un sous-traitant, - l'ATTRI2 est un formulaire qui . Formulaire DC4 - Déclaration de sous-traitance dans les marchés publics. Formulaire pour répondre aux appels d'offres avec les DC1 DC2 ATTRI1 (Ex DC3). Le formulaire DC4 est un modèle de déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les candidats ou titulaires de marchés publics. DC4 - Déclaration de sous traitance (ancien DC13). Le 25/08/2014. Article mis à jour le : 5 juin 2019. Ce formulaire remplace l'ancien DC13. Candidats, il vous . DC4 – Déclaration de sous-traitance. Page : 1 /. 8. Version code de la commande publique. MARCHES PUBLICS. DECLARATION DE SOUS- . Exit donc les DC1, DC2 et DC4 ainsi que le dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et place au document unique. Le DUME devient le seul document . Le formulaire DC4 ou comment déclarer un sous-traitant ? Une dernière mise à jour au 1er avril 2019. Formulaire DC4 2017.

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